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FAMILLE ARBAF-Nord - FRANCE   cameroun yogam france
Accueil Statuts Bureau Règlement Intérieur Informations Générales
   
ASSOCIATION ARBAF
 
    La famille de Bayangam de France est représentée ici par l'association ARBAF :
Association des Ressortissants Bayangam et Alliés de France.
Cette association est régie par la loi du 1er juillet 1901.

Date:

  
Dernier Dimanche du mois.

Time:

  

14 heures

Adresse:

  

C/O Mme KAMDOM
8 rue Vlaminck
91350 Grigny

Phone:

    

Fax:

    

Site:

  

http://membres.lycos.fr/arbaf/
http://arbaf.ifrance.com

e-mail:

  

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Notes:

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STATUTS DE L'ASSOCIATION ARBAF-Nord - France

Notes:

  • Ces statuts ont été élaborés par un comité et approuvés par une assemblée constitutive réunie à Griny, le 27 Novembre 1983.
  • la révision des statuts par un comité réuni par le président à Griny le 22 juillet 2001 a conduit à la modification des articles 2,3,6 et 14.

ARTICLE 1er

Il est fondé entre les adhérents au présent statut une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association des Ressortissants Bayangam et Alliés de France, en abrégé A.R.B.A.F.

ARTICLE 2

Cette association a pour but de :

  1. renfoncer les relations amicales et familiales entre ses membres;
  2. créer entre ses membres une entraide morale et materielle;
  3. renforcer et améliorer la promotion de la culture Bayangam en France, notamment par le rappel des traditions et des connaissances linguistiques ainsi que par les échanges culturelles avec d'autres associations;
  4. participer aux activités associatives de la commune où se situe le siège de l'association.

ARTICLE 3

le siège de l'A.R.B.A.F. est à Grigny, 8, rue Vlaminck, chez Madame KAMDOM.

ARTICLE 4

L'association se compose de:

  1. membres d'honneur,
  2. membres bienfaiteurs,
  3. membres actifs.

ARTICLE 5

Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le bureau et l'assemblée qui statie sur les demandes d'admission présentées.
les ressortisants Bayangam et alliés sont membres d'office sauf s'ils sont frappés de mesures d'exclusion.

ARTICLE 6

  1. Les membres d'honneur sont nommés par l'assemblée générale sur proposition du bureau et sont choisis parmi les membres bienfaiteurs ou les membres actifs ayant rendu des services remarquables à l'association.
  2. Sont membres bienfaiteurs les personnes qui, en plus d'une cotisation annuelle fixée à 500 Francs depuis janvier 2000, auront fait à l'association un don financier ou materiel important.
  3. Sont membres actifs lespersonnes qui auront accepté les statuts de l'association, qui paient leur cotisation annuelle et qui participent de façon régulière aux activités de l'association.

ARTICLE 7

Radiation
La qualité de membre se perd par:

  1. la demission
  2. le décès
  3. la radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'interessé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau ou l'assemblée générale.

ARTICLE 8

Les ressources de l'association comprennent:

  1. le montant des droits d'entrée et des cotisations,
  2. les subventions de l'Etat, des départements et des communes,
  3. les intérêts et revenus des biens appartenant à l'association.

ARTICLE 9

Le bureau
L'association est dirigée par un bureau élu pour une année par l'assemblée générale.
Le bureau est elu par l'assemblée générale parmi les membres actifs au scrutin secret.
Les membres du bureau sont rééligibles.
le bureau se compose de:

  1. un président,
  2. un vice-président,
  3. un secrétaire,
  4. un trésorier,
  5. un trésorier adjoint,
  6. un commissaire aux comptes,
  7. des animateurs

En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement des membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs de membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10

Réunion du bureau
Le bureau se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart des membres.
Les décision sont prises, à l'interieur du bureau, à la majorité des voix; en cas d'égalité, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 11

Assemblée générale
L'assemblée générale ordinaire comprends tous les membres de l'association, à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale et culturelle de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gstion et soumet le bilan à l'appréciation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du bureau sortant.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

ARTICLE 12

Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

ARTICLE 13

Le président ou, en cas d'empêchement, un membre du bureau représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. il est notamment qualifié pour ester en justice au nom de l'association, tant en demande qu'en défense, former tous les appels au pourvois.
En cas de nécessité, il peut se faire assister par un ou plusieurs membres de l'association dont la compétence relative au problème à traiter, est évidente.

ARTICLE 14

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait alors approuver pat l'assemblée générale.

ARTICLE 15

Dissolution
En cas de dissolution volontaire, statuaire, ou judiciqire, l'assemblée extraordinaire statue sur la dévolution du patrimoine de l'association, sans pouvoir attribuer aux membres de l'association, autre chose que leurs apports. Elle désigne, les établissement publics, les établissement privés reconnus d'utilité publique, ou éventuellement des associations déclarées ayant un objet similaire à celui de l'association dissoute, qui recevront le reliquat de l'actif après paiement de toutes les dettes et charges de l'association et des frais de liquidation. Elle nomme, pour assurer les opérations de liquidation, quelques membres de l'association qui seront investis à cet effet, de tous les pouvoirs nécéssaires

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COMPOSITION DU BUREAU DE A.R.B.A.F

Sur proposition du président élu en assemblée générale du 27 mai 2001, après approbation de l’assemblée générale en date du 24 juin 2001 il y a presque 10ans, au siège de l’association, le nouveau et en même temps très ancien bureau est désormais composé des membres ci-dessous désignés .
Ce bureau assumera la responsabilité de gestion jusqu’à la prochaine élection QUI AURA LIEU DANS 105 ANS.
Fonction   Nom et Prenom Adresse
Président Mr NGUENSU Justin 3, rue Lavoisier
91350 Grigny
Vice-présidente Mme    
Secrétaire Mr Ninpé Victor 1, rue rue des Violettes
95870 Bezons
Trésorier Mr KAMDOM Jeannette 8, rue Vlaminck
91350 Grigny
Responsable des affaires sociales Mme KAMDOM Jeannette 8, rue Vlaminck
91350 Grigny
Responsable de la culture et communication Mr
Mme 		KAM Roger
WENDJA Odette		 21, rue des Deux Communes
91110 Rosny sous bois
Responsable de la jeunesse Mr Kamssu Paulin 203, rue des Pyramides
91000 Evry
Commissaire aux comptes Mr ???  

 

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REGLEMENT INTERIEUR
Modifié le 25 août 2002 à Grigny
I.- RECETTES

Les ressources de l'association sont constituées essentiellement par les cotisations des membres, mais aussi par les dons, les subventions et toutes autres gratifications en accord avec la législation et l'objet de l'association.

1. CAISSE DE FONCTIONNEMENT

Il est créé au sein de l'association une caisse dénommée "caisse de fonctionnement" qui est alimentée par la cotisation des membres et dont le but est de faire face aux dépenses de fonctionnement courantes de l'association.
  1. Le taux de cotisation à la caisse de fonctionnement est fixé chaque année par l'assemblée générale sur proposition du bureau. Il tient compte du statut socioprofessionnel de chaque membre, à savoir :
    travailleur : 46€
    femme au foyer : 46€
    demandeur d'emploi : 46€
    étudiant 3ème cycle : 15€
    étudiant 1er et 2ème cycle : 15€
  2. Le dernier délai de cotisation en caisse de fonctionnement est fixé au 30 avril de chaque année.
  3. Tout membre qui refuse de payer ses cotisations ne peut en aucun cas prétendre au bénéfice de l'assistance financière de l'A.R.B.A.F.. Il ne peut tout au plus, compter que sur une assistance morale qui se concrétise essentiellement et exclusivement par la présence physique des membres.
2. CAISSE DE PREVOYANCE

Il est institué une caisse de prévoyance dont le but est de faire face aux événements exceptionnels qui n'auraient pas été prévus à l'avance.
  1. Le taux de cotisation à la caisse de prévoyance est fixé forfaitairement 30€ par an et par membre, quel que soit son statut socioprofessionnel.
  2. Tout membre qui n'honore pas ses cotisations ne peut en aucun cas prétendre au bénéfice de l'assistance financière de l'A.R.B.A.F.. Il peut tout au plus, compter sur une assistance morale qui se concrétise essentiellement et exclusivement par la présence physique des membres.
3. DEUIL
  1. Afin de permettre à l'association de faire face à un deuil, survenu dans les conditions prévues au (II-3) ci-après, chaque membre doit obligatoirement honorer sa cotisation en caisse de fonctionnement.
II - DEPENSES
1. ENGAGEMENT DES DEPENSES
  1. Les dépenses courantes nécessaires au bon fonctionnement de l'association sont décidées par le bureau sous la responsabilité du président. Les chèques nécessaires au règlement des dépenses sont, en conséquence, signés par le président ou le trésorier.
  2. Toute émission de chèque ou de virement d'un montant au moins égal à 458€ doit revêtir la signature du président ou du vice-président et du trésorier.
2. CAISSE DE PREVOYANCE
  1. L'utilisation est décidée à la majorité de ¾ par l'assemblée générale sur proposition du bureau.
3. DEUIL
  1. Ne bénéficie de la participation financière de l'A.R.B.A.F. que tout membre à jour de ses cotisations ayant perdu un membre de sa famille.
  2. Le mot "famille" s'entend par Père, Mère, Conjoint et Enfants du membre.
  3. Le membre qui a déjà perdu son père ou sa mère biologique, peut en désigner un représentant, à condition de préciser au bureau de l'association le nom et le prénom du défunt. Il est bien entendu que la participation n'est attribuée qu'une seule fois par parent (père ou mère).
  4. L'assistance financière s'accompagne de la présence physique de tous les membres.
  5. La participation financière de l'A.R.B.A.F. aux dépenses engendrées par un deuil survenu dans la famille d'un membre est fixée à :
    • 305€ par membre concerné si le défunt réside au Cameroun
    • 562€ par membre concerné si le défunt réside en France métropolitaine.
    (Résident s'entend par tout membre qui a son domicile fiscal en France)
  6. Le décès d'une personne autre que celle citée plus haut ne bénéficiera que d'une assistance physique et morale des membres de l'A.R.B.A.F.
4. MALADIE
  1. En cas de maladie d'un membre, l'association constitue une délégation chargée de lui rendre visite.
  2. Cette délégation remet au malade une enveloppe d'une valeur de 30€ (symbolique d'un bouquet de fleurs).
5. VISITE Nouveau-nés
  1. La fête traditionnelle des nouveau-nés se tient chaque fois qu'une naissance a lieu dans la famille d'un membre à jour de ses cotisations.
  2. Le cadeau du nouveau-né d'une valeur de 46€, est acheté par A.R.B.A.F.
  3. Le repas traditionnel (sauce jaune et Msin phù) est assuré par les femmes. Les hommes s'occupent de la boisson accompagnant le repas.
III - TENUE DE L'ASSEMBLEE GENERALE
 

1. HORAIRE
  1. Les rencontres familiales se font sous forme d'assemblée le dernier dimanche de chaque mois de 14 h 30 à 18 h au siège social ou à un autre lieu dont les membres auront été préalablement informés.
  2. Tout membre qui arrive après 15 h est en retard et est redevable d'une pénalité de 1€ payable immédiatement.
2. DEROULEMENT DE LA SEANCE
  1. L'ordre du jour arrêté au début de la séance ne pourra plus être modifié suite à une intervention d'un retardataire. Si un membre a un point qu'il juge important, à inscrire à l'ordre du jour, il devra arriver à l'heure et émettre ses idées avant l'ouverture de la séance.
IV - ANIMATIONS ET ACTIVITES ACCESSOIRES
 
  1. Les membres de l'association peuvent choisir et effectuer des activités d'animation qui ne sont pas en opposition avec l'objet de l'association, et qui relèvent de la tradition du village BAYANGAM dont ils fixent les règles de fonctionnement. Les exemples d'activités accessoires sont : entraide, assurances….
V - REPRESENTATIONS DE L'A.R.B.A.F.
 
  1. Le président est le représentant de l'association. Il peut déléguer sous sa responsabilité ce rôle de représentation à un ou plusieurs membres pour des missions bien précises.

 

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INFORMATIONS GENERALES

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